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Novembre 2007

Un Grenelle très faible sur la santé

A l'heure d'écrire ces lignes, nous n'avons pas, bien entendu, suffisamment de recul pour analyser en détail les rapports de synthèse des groupes de travail et tables rondes nous concernant particulièrement, mais de prime abord, force est de constater que les concepts que nous défendons n'ont pas ouvertement fait l'objet de débats directs au cours de cet évènement.

N'ayant été ni conviés, ni retenus pour participer aux groupes de travail initiaux, nous avons cependant pu apporter notre contribution en nous manifestant auprès notamment d'une association en vue d'un relais potentiel, et en participant directement à deux réunions régionales où nous avons posé des questions écrites très précises.

Très schématiquement, le Grenelle se décompose en trois phases distinctes, celle de réflexion avec constitution de groupes de travail (au nombre de six) selon différents thèmes, celle de consultation publique par réunions inter-régionales et ouvertures en ligne, puis décision après consensus pour une ratification parlementaire prévue en début 2008.

Grenelle et santé

Nous allons seulement nous arrêter sur le groupe de travail intitulé : "Instaurer un environnement respectueux de la santé", dont l'une des missions avait pour toile de fond les produits chimiques en général et leurs conséquences directes, thèmes ayant d'ailleurs été développés précédemment à l'échelle européenne, lors de l'élaboration du règlement REACH.

Il faut noter que la toxicogénomique est mentionnée explicitement dans le rapport global de ce groupe dans la rubrique traitant de l'amélioration des connaissances en vue de la dynamique REACH et le rapport de synthèse de ce même groupe fait état des méthodes alternatives en général. Profitons de cette opportunité pour remercier les quelques participants à ces travaux qui nous ont entendus et permis de faire passer notre message.

Pour ce qui est des réunions inter-régionales, notre Directrice a pu se faire inscrire pour participer activement à un atelier sur le thème de la santé, à Perpignan le 12 octobre au matin, et assister à l'assemblée publique de l'après-midi au cours de laquelle elle a interpellé par écrit les autorités à deux reprises. Quant à notre Président, accompagné de notre Chargée de mission auprès des associations, ils ont posé deux questions écrites le 17 octobre à Drancy.

Sans reproduire le libellé intégral, les interventions écrites portaient sur le manque de fiabilité des évaluations de toxicité et leurs conséquences désastreuses pour notre santé, l'existence au sein même de l'Hexagone des compétences pour développer et finaliser un processus de tests peu coûteux, sûr et de surcroît tout à fait innovant, et par ailleurs sur l'absence des méthodes alternatives au niveau des débats.

Bon principe, quelles mesures concrètes ?

A l'issue de ce Grenelle, nous sommes satisfaits que la toxicogénomique ne soit pas passée totalement sous silence, que nos actions lors du vote de REACH au Parlement européen aient laissé leur empreinte et qu'un consensus se soit dégagé autour d'un accroissement de performance et de réactivité des divers organismes de recherche et de développement actuellement en place.

Un élément également fort important et qui devrait être érigé en principe est celui de l'inversion de la charge de la preuve : les solutions écologiques n' auront plus à prouver leur intérêt ; par contre, les solutions non écologiques devront prouver qu'il n'est pas possible de faire autrement. Cette idée forte, défendue par le Président de la République dans son discours final du 25 octobre dernier, se retrouve d'ailleurs très clairement dans le texte du règlement REACH.

Dans un ordre d'idée beaucoup plus général, ce Grenelle de l'environnement a amené des sensibilités différentes à se côtoyer, à s'exprimer et, dans certains cas, à comprendre les raisons de désaccord de façon à les intégrer. Nous pouvons, sans optimisme démesuré, espérer l'instauration d'une nouvelle forme de dialogue, un positionnement différent du monde associatif vis-à-vis des autres acteurs publics ou privés, ce qui devrait nous aider à déterminer et orienter nos diverses actions pour l'après-Grenelle.